LES ARRÊTÉS MUNICIPAUX

Retrouvez tous les arrêtés municipaux

Arrêtés de l'année en cours

Titre
037_2025 Arrêté temporaire portant règlementation du stationnement et de la circulation Hommage aux victimes de la déportation Bd des tréfileries
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038_2025 Arrêté temporaire portant règlementation du stationnement et de la circulation Cérémonie commémorative Génocide Arménien rue Neuve
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039_2025 Arrêté temporaire portant règlementation de la circulation et du stationnement Course Cycliste St Boyon le 27 avril 2025
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040_2025 Arrêté temporaire portant règlementaiton du stationnement Rue des Allobroges Parking Coccinelle
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041_2025 Arrêté Permis de Construire Mesdames CORTELLA Ophélie et Julie Terrain SIS 41 A rue du Village
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042_2025 Arrêté concernant la location gérance de l’autorisation de stationnement de taxi n°3
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043_2025 Arrêté portant désignation des personnalités qualifiées composition jury construction du gymnase secteur Piarday petit prince
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044_2025 Arrêté temporaire Commémoration de l’Armistice du 8 mai – Bd des Tréfileries
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045_2025 Arrêté 34ème Edition de l’Alpes Isère Tour ARRIVEE portant autorisation et permission de voirie règlementation stationnement et circulation
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046_2025 Arrêté 34ème Edition de l’Alpes Isère tour DEPART portant autorisation et permission de voirie règlementation stationnement et circulation
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047_2025 Arrêté 34ème Edtion de l’Alpes Isère Tour portant réglementation de la circulation et du stationnement Rue M.BOUTIN AVENUE DU COLLEGE J.CLEMENT
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