Retrouvez tous les arrêtés du CCAS
LES ARRÊTÉS DU CCAS
Arrêtés de l'année en cours
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Arrêté portant nomination de M. Cyril LEGROS en tant qu’assistant sanitaire du Centre de Loisirs de l’espace Ch. de Gaulle |
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Arrêté portant nomination de M. Marvin NAME en tant qu’assistant sanitaire du Centre de Loisirs de l’espace Ch. de Gaulle |
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N° 01_2025 – (T) – Régie d’avances CCAS acte constitutif |
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n° 02_2025 (T) – Délégation temporaire de fonctions et signature en matière de marchés publics – période du absence Pdt du 23 07 au 10 08 2025 |
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001_2026 (T) – Régie d’avances n°24112 – modification de l’acte constitutif d’une régie d’avances – CCAS |
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002_2026 – (T) arrêté portant délégation de signature du Président à Monsieur Stéphane BLANCHON, Directeur du CCAS |
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009_2026 – (T) arrêté portant délégation de signature du Président à M. Stéphane BLANCHON, Directeur du CCAS |
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011_2026 (T) arrêté portant délégation de pouvoirs du Président à la Vice-Présidente du CCAS |
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012_2026 (T) arrêté portant délégation de signature du Président à la Vice-Présidente du CCAS |
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013_2026 (T) arrêté portant délégation de pouvoirs du Président au Vice-Président délégué du CCAS |
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014_2026 (T) arrêté portant délégation de signature du Président au Vice-Président délégué du CCAS |
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